Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MINIS POT'
DUPONT Olivier, Michel, Auguste, Dimitri

Numéro de dépôt :
94551428
Date de dépôt :
27/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2004

Présentation de la marque LES MINIS POT'

Déposée le 27 décembre 1994 par DUPONT Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MINIS POT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est DUPONT Olivier, Michel, Auguste, Dimitri, domicilié(e) 11 Rue Georges Houdard, 28600 LUISANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPONT Olivier - France.

La marque LES MINIS POT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MINIS POT' est expirée depuis le 27 décembre 2004.

DUPONT Olivier a également déposé les autres marques suivantes : A Bien Taux , POP'CROQ , LES POT' CORN


DUPONT Olivier, Michel, Auguste, Dimitri - 11 Rue Georges Houdard, 28600 LUISANT - France


DUPONT Olivier - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

. Produits élaborés à base de maïs en sachets et/ou en vrac . (pop corn) aromatisés sucrés ou salés . Maïs grillé et éclaté . Graines de maïs brutes . Graines de maïs brutes avec sachet d'aromes à préparer soi même . Gâteaux . Graines . Yaourts . Confiseries . Glaces . Sirops . Jus de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.